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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE
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LE MEDAILLIER DU PATRIMOINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MEDAILLIER DU PATRIMOINE
TRESOR DU PATRIMOINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98767029
Date de dépôt :
29/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018

Présentation de la marque LE MEDAILLIER DU PATRIMOINE

Déposée le 29 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MEDAILLIER DU PATRIMOINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE domicilié(e) 6 RUE ANATOLE DE LA FORGE,75017 PARIS (dossier no 2384618) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 479 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SMITH DEREK TRESOR DU PATRIMOINE domicilié(e) 6 RUE ANATOLE DE LA FORGE,75017 PARIS (dossier no 2384618) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MEDAILLIER DU PATRIMOINE est expirée depuis le 29 décembre 2018.

TRESOR DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU TIMBRE C.F.T. , LES CARNETS DE L'HISTOIRE , LIRIADE VOIR ET SAVOIR A DOMICILE , JAZZ MEMORIAL , EURO PAS CHER , EURO FOOTBALL 1998 , LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P. , La médaille du retraité , La médaille d'honneur du retraité , TRÉSOR DU PATRIMOINE


TRESOR DU PATRIMOINE Société Anonyme - 6 RUE ANATOLE DE LA FORGE,75017 PARIS (dossier no 2384618) - 75017 - France - SIREN 331479287


MR SMITH DEREK TRESOR DU PATRIMOINE - 6 RUE ANATOLE DE LA FORGE,75017 PARIS (dossier no 2384618) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Inscription le 15 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318169 - Publication au BOPI 2001-03-15

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2008 n°2384618 - Publication au BOPI 2008-09-18

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Médaillier contenant des médailles ou monnaies accompagnées de fiches ou notices se rapportant au sujet représenté.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.