Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA PARURE DIANA
Numéro de dépôt :
98712237
Date de dépôt :
07/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LA PARURE DIANA
Déposée le 7 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PARURE DIANA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRESOR DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 octobre 2006 - Rejet total n°443226 - Publication au BOPI 2006-10-30
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07