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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESOR DU PATRIMOINE
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La médaille d'honneur du retraité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La médaille d'honneur du retraité
TRESOR DU PATRIMOINE, SAS

Numéro de dépôt :
4040127
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2023
La médaille d\'honneur du retraité de TRESOR DU PATRIMOINE

Présentation de la marque La médaille d'honneur du retraité

Déposée le 16 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESOR DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La médaille d'honneur du retraité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESOR DU PATRIMOINE domicilié(e) 06 rue anatole de la forge - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 479 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRESOR DU PATRIMOINE, Mle GREGUS Audrey domicilié(e) 06 rue anatole de la forge - 75017 - PARIS - France.

La marque La médaille d'honneur du retraité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La médaille d'honneur du retraité est expirée depuis le 16 octobre 2023.

TRESOR DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU TIMBRE C.F.T. , LES CARNETS DE L'HISTOIRE , LIRIADE VOIR ET SAVOIR A DOMICILE , JAZZ MEMORIAL , EURO PAS CHER , EURO FOOTBALL 1998 , LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P. , La médaille du retraité , TRÉSOR DU PATRIMOINE , LA COLLECTION OPERA


TRESOR DU PATRIMOINE, SAS - 06 rue anatole de la forge - 75017 - PARIS - France - SIREN 331479287


TRESOR DU PATRIMOINE, Mle GREGUS Audrey - 06 rue anatole de la forge - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Figurines et statues en métaux communs ;

Horlogerie et instruments chronométriques, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.

Papier ; carton ; manuels, cartes de visites, papier en-tête, timbres-poste, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), drapeaux (en papier), enseignes, écriteaux, enveloppes, calendriers, autocollants (article de papeterie), caractères (chiffres et lettres) ; caractères d'imprimerie ; matériels d'enseignement (à l'exception des appareils) ; presse-papiers ; objets d'art lithographiés.