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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESOR DU PATRIMOINE
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LA COLLECTION DU PATRIMOINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COLLECTION DU PATRIMOINE
TRESOR DU PATRIMOINE, SAS

Numéro de dépôt :
98743106
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2028

Présentation de la marque LA COLLECTION DU PATRIMOINE

Déposée le 22 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESOR DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COLLECTION DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESOR DU PATRIMOINE domicilié(e) 6 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRESOR DU PATRIMOINE, M. SMITH Rémy Derek domicilié(e) 6 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA COLLECTION DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA COLLECTION DU PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2028.

TRESOR DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU TIMBRE C.F.T. , LES CARNETS DE L'HISTOIRE , LIRIADE VOIR ET SAVOIR A DOMICILE , JAZZ MEMORIAL , EURO PAS CHER , EURO FOOTBALL 1998 , LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P. , La médaille du retraité , La médaille d'honneur du retraité , TRÉSOR DU PATRIMOINE


TRESOR DU PATRIMOINE, SAS - 6 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


TRESOR DU PATRIMOINE, M. SMITH Rémy Derek - 6 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Renouvellement sans limitation le 27 août 2008 n°2382823 - Publication au BOPI 2008-08-27

Inscription le 15 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318169 - Publication au BOPI 2001-03-15

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497879 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2018 n°2696973 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-26

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2018 n°2697618 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-06

Inscription le 23 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802413 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-23

Collection de livres historiques.