Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JML JEAN-MARC LALETA
TRESOR DU PATRIMOINE, SA

Numéro de dépôt :
1198099
Date de dépôt :
12/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
JML JEAN-MARC LALETA de TRESOR DU PATRIMOINE

Présentation de la marque JML JEAN-MARC LALETA

Déposée le 12 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JML JEAN-MARC LALETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE domicilié(e) 6 ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 479 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRESOR DU PATRIMOINE domicilié(e) 6 ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS - France.

La marque JML JEAN-MARC LALETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JML JEAN-MARC LALETA est expirée depuis le 12 mars 2022.

TRESOR DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU TIMBRE C.F.T. , LES CARNETS DE L'HISTOIRE , LIRIADE VOIR ET SAVOIR A DOMICILE , JAZZ MEMORIAL , EURO PAS CHER , EURO FOOTBALL 1998 , LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P. , La médaille du retraité , La médaille d'honneur du retraité , TRÉSOR DU PATRIMOINE


TRESOR DU PATRIMOINE, SA - 6 ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS - France - SIREN 331479287


TRESOR DU PATRIMOINE - 6 ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Renouvellement sans limitation n°2001585 - Publication au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2214237 - Publication au BOPI 2002-01-24

Inscription le 15 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318169 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 31 août 1995 - Transmission de propriété n°188876 - Publication au BOPI 1995-08-31

Inscription le 19 février 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°60439 - Publication au BOPI 1992-02-19

Inscription - Transmission de propriété n°130010 - Publication au BOPI

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157508 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172484 - Publication au BOPI 1994-05-16

Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491241 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;publicité;distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire;impression de travaux publicitaires;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité, reproduction de documents;bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau;agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de message, télégrammes;éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres, divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films; agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires, de décors de théatre.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.