Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE
/
JML
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JML
TRESOR DU PATRIMOINE SA

Numéro de dépôt :
1291905
Date de dépôt :
07/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2004
JML de TRESOR DU PATRIMOINE

Présentation de la marque JML

Déposée le 7 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE domicilié(e) 8, rue Laugier, 75017 PARIS (dossier no 2039940) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 822 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRESOR DU PATRIMOINE SA domicilié(e) (dossier no 2039940) - France.

La marque JML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JML est expirée depuis le 7 décembre 2004.

TRESOR DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU TIMBRE C.F.T. , LES CARNETS DE L'HISTOIRE , LIRIADE VOIR ET SAVOIR A DOMICILE , JAZZ MEMORIAL , EURO PAS CHER , EURO FOOTBALL 1998 , LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P. , La médaille du retraité , La médaille d'honneur du retraité , TRÉSOR DU PATRIMOINE


TRESOR DU PATRIMOINE SA - 8, rue Laugier, 75017 PARIS (dossier no 2039940) - France - SIREN 379822679


TRESOR DU PATRIMOINE SA - (dossier no 2039940) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1994 n°2039940 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 15 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318169 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 31 août 1995 - Transmission de propriété n°188876 - Publication au BOPI 1995-08-31

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172484 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157508 - Publication au BOPI 1993-04-19

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; médailles et médaillons.