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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESOR DU PATRIMOINE
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CLUB FRANCAIS DE LA MONNAIE C.F.M.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLUB FRANCAIS DE LA MONNAIE C.F.M.
TRESOR DU PATRIMOINE, SAS

Numéro de dépôt :
1319917
Date de dépôt :
09/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2025

Présentation de la marque CLUB FRANCAIS DE LA MONNAIE C.F.M.

Déposée le 9 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESOR DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB FRANCAIS DE LA MONNAIE C.F.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESOR DU PATRIMOINE domicilié(e) 6 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRESOR DU PATRIMOINE, Mme GERMAIN CAMILLE domicilié(e) 6 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque CLUB FRANCAIS DE LA MONNAIE C.F.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLUB FRANCAIS DE LA MONNAIE C.F.M. arrivera à expiration en date du 9 août 2025.

TRESOR DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU TIMBRE C.F.T. , LES CARNETS DE L'HISTOIRE , LIRIADE VOIR ET SAVOIR A DOMICILE , JAZZ MEMORIAL , EURO PAS CHER , EURO FOOTBALL 1998 , LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P. , La médaille du retraité , La médaille d'honneur du retraité , TRÉSOR DU PATRIMOINE


TRESOR DU PATRIMOINE, SAS - 6 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


TRESOR DU PATRIMOINE, Mme GERMAIN CAMILLE - 6 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2052445 - Publication au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292632 - Publication au BOPI 2005-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 15 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318169 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172484 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 31 août 1995 - Transmission de propriété n°188876 - Publication au BOPI 1995-08-31

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157508 - Publication au BOPI 1993-04-19

Renouvellement sans limitation le 21 août 2015 n°2595561 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-21

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.- Education et divertissement.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.