Déposée le 10 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRESOR DES NAVIGATEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRESOR DES NAVIGATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRESOR DES NAVIGATEURS domicilié(e) 20 rue du Bac,94210 LA VARENNE-SAINT-HILAIRE - 94210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 020 209 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mde Nathalie SEROT-PETAT ALL Services domicilié(e) 3 ter rue Raspail,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.
La marque TRESOR DES NAVIGATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333972.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESOR DES NAVIGATEURS est expirée depuis le 10 janvier 2015.
TRESOR DES NAVIGATEURS SARL - 20 rue du Bac,94210 LA VARENNE-SAINT-HILAIRE - 94210 - France - SIREN 429020209
Mde Nathalie SEROT-PETAT ALL Services - 3 ter rue Raspail,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Vernis, laques, (peintures). Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, succedanés de toutes ces matières ou en plastique, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipient d'emballage en plastiques, fauteuils, sieges, literies (sauf linge de lit), matelas urne funeraire, vaisseliers, vannerie boîtes en bois. Ustensiles et recipients non electriques pour le menage ou la cuisine (ni en metaux precieux, ni en plaqués), peignes et eponges brosses (sauf pinceaux) matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement. pailles de fer, verre brut ou mi ouvré (sauf verre de construction) porcelaine, faïence, bouteilles, objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou necessaires de toilettes, verre (recipient) vaisselle non en metaux precieux. Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revetements de sols tentures murales non en matières textiles. Transport, emballage et entreposage de marchandises.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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