Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Course à la Gabelle
TRESOR ACADEMIE, Association

Numéro de dépôt :
3907908
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
La Course à la Gabelle de TRESOR ACADEMIE

Présentation de la marque La Course à la Gabelle

Déposée le 26 mars 2012 par la société TRESOR ACADEMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Course à la Gabelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société TRESOR ACADEMIE domicilié(e) 34 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 873 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SIERACZEK Manon domicilié(e) 11 rue Saint-Florentin - 75008 - PARIS - France.

La marque La Course à la Gabelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Course à la Gabelle est expirée depuis le 26 mars 2022.


TRESOR ACADEMIE, Association - 34 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France - SIREN 533873717


Mme SIERACZEK Manon - 11 rue Saint-Florentin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Articles de papeterie ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.