Déposée le 6 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRESCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRESCO domicilié(e) 14 route des Pins - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 136 615 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque COTONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRESCO, Société à responsabilité limitée - 14 route des Pins - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 439136615
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2004 n°2264251 - Publication au BOPI 2004-05-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626839 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-02
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2014 n°2562569 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-08
Torchon d'essuyage, serpillières, torchon et tapis, tous ces produits étant en coton
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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