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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRESCH
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VALTOUREL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALTOUREL
TRESCH Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95552908
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2015

Présentation de la marque VALTOUREL

Déposée le 6 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALTOUREL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH domicilié(e) 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 451 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALTOUREL est expirée depuis le 6 janvier 2015.

TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEROY , PONSERRAN , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , PHILIBERT CREUSATON


TRESCH Société Anonyme - 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France - SIREN 945451441


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2004 n°2276836 - Publication au BOPI 2004-12-08

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs