Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGEROY
Société Anonyme : TRESCH, Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES dite : "TRESCH-ALSACAVES, 18, rue des Pins, 68200 MULHOUSE.

Numéro de dépôt :
1164072
Date de dépôt :
27/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROUGEROY

Déposée le 27 février 1981 par la Société Anonyme (SA) : TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUGEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) : TRESCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France.

La marque ROUGEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque ROUGEROY est expirée depuis le 27 février 1991.

: TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : PONSERRAN , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , PHILIBERT CREUSATON , CHABRET


Société Anonyme : TRESCH, Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES dite : "TRESCH-ALSACAVES, 18, rue des Pins, 68200 MULHOUSE. - France


BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Vins.