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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRESCH
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J. B. BUSSER
Marque expirée - Marque en non vigueur

J. B. BUSSER
TRESCH société anonyme

Numéro de dépôt :
1421065
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2017

Présentation de la marque J. B. BUSSER

Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J. B. BUSSER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH domicilié(e) 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 451 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J. B. BUSSER est expirée depuis le 22 mai 2017.

TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEROY , PONSERRAN , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , PHILIBERT CREUSATON


TRESCH société anonyme - 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France - SIREN 945451441


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182714 - Publication au BOPI 1995-03-03

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339709 - Publication au BOPI 2007-04-23

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Renouvellement sans limitation n°2090413 - Publication au BOPI 1997-27

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Vins, spiritueux et liqueurs.