Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'ORNACQ
TRESCH (S.A.)

Numéro de dépôt :
1296336
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2005
D\'ORNACQ de TRESCH

Présentation de la marque D'ORNACQ

Déposée le 17 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D'ORNACQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH domicilié(e) 74 avenue de Belgique, 68110 ILLZACH (dossier no 2042811) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 551 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET BURKARD domicilié(e) (dossier no 2042811) - France.

La marque D'ORNACQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'ORNACQ est expirée depuis le 17 janvier 2005.

TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEROY , PONSERRAN , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , PHILIBERT CREUSATON


TRESCH (S.A.) - 74 avenue de Belgique, 68110 ILLZACH (dossier no 2042811) - France - SIREN 945551441


CABINET NITHARDT ET BURKARD - (dossier no 2042811) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1995 n°2042811 - Publication au BOPI 1995-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°179930 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 9 décembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179396 - Publication au BOPI 1994-12-09

Boissons alcooliques et non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.