D'ORNACQ
Présentation de la marque D'ORNACQ
Déposée le 17 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D'ORNACQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D'ORNACQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'ORNACQ est expirée depuis le 17 janvier 2005.
TRESCH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1995 n°2042811 - Publication au BOPI 1995-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°179930 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 9 décembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179396 - Publication au BOPI 1994-12-09