Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE ROUGEROY
TRESCH (S.A.)

Numéro de dépôt :
1356540
Date de dépôt :
26/05/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2006

Présentation de la marque CUVEE DE ROUGEROY

Déposée le 26 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE ROUGEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH domicilié(e) 74 avenue de Belgique, 68110 ILLZACH (dossier no 2067247) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) (dossier no 2067247) - France.

La marque CUVEE DE ROUGEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DE ROUGEROY est expirée depuis le 26 mai 2006.

TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEROY , PONSERRAN , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , PHILIBERT CREUSATON


TRESCH (S.A.) - 74 avenue de Belgique, 68110 ILLZACH (dossier no 2067247) - France


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - (dossier no 2067247) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1996 n°2067247 - Publication au BOPI 1996-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182715 - Publication au BOPI 1995-03-03

Vins