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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRESCH
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CAVES ILE NAPOLEON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES ILE NAPOLEON
TRESCH, société anonyme

Numéro de dépôt :
1241650
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2013

Présentation de la marque CAVES ILE NAPOLEON

Déposée le 8 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVES ILE NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH domicilié(e) 74 avenue de Belgique,68110 ILLZACH (dossier no 2239103) - 68110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 451 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2239103) - 67000 - France.

La marque CAVES ILE NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVES ILE NAPOLEON est expirée depuis le 8 avril 2013.

TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEROY , PONSERRAN , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , PHILIBERT CREUSATON


TRESCH, société anonyme - 74 avenue de Belgique,68110 ILLZACH (dossier no 2239103) - 68110 - France - SIREN 945451441


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2239103) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation n°2017109 - Publication au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2239103 - Publication au BOPI 2003-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Inscription le 15 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156077 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182715 - Publication au BOPI 1995-03-03

Inscription le 15 mars 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°156076 - Publication au BOPI 1993-03-15

Vins, spiritueux et liqueurs.