Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1387319
Date de dépôt :
24/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/1996
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387319.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 décembre 1996.
TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23