Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DE ROUGEROY
TRESCH LES BONNES CAVES ALSACIENNES ALSACAVES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1316835
Date de dépôt :
21/12/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2004
RESERVE DE ROUGEROY de TRESCH LES BONNES CAVES ALSACIENNES ALSACAVES

Présentation de la marque RESERVE DE ROUGEROY

Déposée le 21 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) TRESCH LES BONNES CAVES ALSACIENNES ALSACAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESERVE DE ROUGEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH LES BONNES CAVES ALSACIENNES ALSACAVES domicilié(e) 74 avenue de Belgique - Z.I. Ile Napoléon, 68110 ILLZACH (dossier no 2041562) - France.

La marque RESERVE DE ROUGEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESERVE DE ROUGEROY est expirée depuis le 21 décembre 2004.

TRESCH LES BONNES CAVES ALSACIENNES ALSACAVES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DU RHONE , LES MURS D ARGENT , CUVEE DES ROTISSEURS , VIEUX CHARROY , ROUGEROY , GRAPPEDOR , GRAPPES D'OR , LOUIS YVRARD , FLEUR DES PRINCES , CHAMPEROY


TRESCH LES BONNES CAVES ALSACIENNES ALSACAVES (S.A.) - 74 avenue de Belgique - Z.I. Ile Napoléon, 68110 ILLZACH (dossier no 2041562) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1994 n°2041562 - Publication au BOPI 1994-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182715 - Publication au BOPI 1995-03-03

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine.