Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS YVRARD
TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES

Numéro de dépôt :
93466791
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2003

Présentation de la marque LOUIS YVRARD

Déposée le 29 avril 1993 par la société TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOUIS YVRARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES domicilié(e) 74, Avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 550 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.

La marque LOUIS YVRARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS YVRARD est expirée depuis le 29 avril 2003.

TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DU RHONE , LES MURS D ARGENT , CUVEE DES ROTISSEURS , VIEUX CHARROY , ROUGEROY , GRAPPEDOR , GRAPPES D'OR , FLEUR DES PRINCES , CHAMPEROY , LES VENDANGIERES


TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES - 74, Avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France - SIREN 945550010


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France


Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182715 - Publication au BOPI 1995-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Vins, vins mousseux, vins de Champagne spiritueux et liqueurs