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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES
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DUC D'ARMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC D'ARMONT
TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1232941
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque DUC D'ARMONT

Déposée le 8 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC D'ARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES domicilié(e) 74, Avenue de Belgique Z.I. Ile Napoléon, 68110 ILLZACH (dossier no 2017104) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 550 010 .

La marque DUC D'ARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC D'ARMONT est expirée depuis le 8 avril 2003.

TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DU RHONE , LES MURS D ARGENT , CUVEE DES ROTISSEURS , VIEUX CHARROY , ROUGEROY , GRAPPEDOR , GRAPPES D'OR , LOUIS YVRARD , FLEUR DES PRINCES , CHAMPEROY


TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES (S.A.) - 74, Avenue de Belgique Z.I. Ile Napoléon, 68110 ILLZACH (dossier no 2017104) - France - SIREN 945550010


Renouvellement sans limitation le 31 mars 1993 n°2017104 - Publication au BOPI 1993-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182715 - Publication au BOPI 1995-03-03

Inscription le 15 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156077 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 15 mars 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°156076 - Publication au BOPI 1993-03-15

Vins.