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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES
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CARTE NOIRE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CARTE NOIRE
TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES (S.A.)

Numéro de dépôt :
94511144
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 11 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE NOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES domicilié(e) 74, Avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 11 mars 2004.

TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DU RHONE , LES MURS D ARGENT , CUVEE DES ROTISSEURS , VIEUX CHARROY , ROUGEROY , GRAPPEDOR , GRAPPES D'OR , LOUIS YVRARD , FLEUR DES PRINCES , CHAMPEROY


TRESCH Les Bonnes Caves Alsaciennes ALSACAVES (S.A.) - 74, Avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 20 mai 1999 - Renonciation totale n°277763 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182715 - Publication au BOPI 1995-03-03

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Vins, vins mousseux