Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUPE JOYEUSE
Numéro de dépôt :
1173508
Date de dépôt :
26/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque COUPE JOYEUSE
Déposée le 26 juin 1981 par TRESCH Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUPE JOYEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COUPE JOYEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COUPE JOYEUSE est expirée depuis le 26 juin 1991.
TRESCH Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46