Marque renouvelée - Marque en vigueur

RENE CLEMENT
TRESCH CLERGET, SAS

Numéro de dépôt :
95585547
Date de dépôt :
21/08/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2025

Présentation de la marque RENE CLEMENT

Déposée le 21 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET domicilié(e) 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque RENE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RENE CLEMENT arrivera à expiration en date du 21 août 2025.

TRESCH CLERGET a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON D'ESTENAY , PHILIPPE BORLAIS , CRISPIN , TERRELOU , MILADY , LE POT DU BISTROT , PONTANET , CABESTIN , LOUIS YVRARD , GEORGES CHENARD


TRESCH CLERGET, SAS - 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 13 mai 1998 - Changement de dénomination n°254273 - Publication au BOPI 1998-05-13

Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294737 - Publication au BOPI 2005-08-05

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254275 - Publication au BOPI 1998-05-13

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585605 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-29

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

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