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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET
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LE POT DU BISTROT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POT DU BISTROT
TRESCH CLERGET, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1209615
Date de dépôt :
16/07/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2022

Présentation de la marque LE POT DU BISTROT

Déposée le 16 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POT DU BISTROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET domicilié(e) 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LE POT DU BISTROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE POT DU BISTROT est expirée depuis le 16 juillet 2022.

TRESCH CLERGET a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON D'ESTENAY , PHILIPPE BORLAIS , CRISPIN , TERRELOU , MILADY , PONTANET , CABESTIN , LOUIS YVRARD , GEORGES CHENARD , TIGRETTE


TRESCH CLERGET, société par actions simplifiée - 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France - SIREN 501570675


Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Renouvellement sans limitation n°2007033 - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 1 juillet 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°64549 - Publication au BOPI 1992-07-01

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182715 - Publication au BOPI 1995-03-03

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2002 n°2221339 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 1 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64550 - Publication au BOPI 1992-07-01

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500186 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Vins, spiritueux et liqueurs.