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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET
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CLEMENT DANIEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEMENT DANIEL
TRESCH CLERGET, SAS

Numéro de dépôt :
95585541
Date de dépôt :
21/08/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2025

Présentation de la marque CLEMENT DANIEL

Déposée le 21 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEMENT DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET domicilié(e) 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CLEMENT DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEMENT DANIEL arrivera à expiration en date du 21 août 2025.

TRESCH CLERGET a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON D'ESTENAY , PHILIPPE BORLAIS , CRISPIN , TERRELOU , MILADY , LE POT DU BISTROT , PONTANET , CABESTIN , LOUIS YVRARD , GEORGES CHENARD


TRESCH CLERGET, SAS - 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 13 mai 1998 - Changement de dénomination n°254273 - Publication au BOPI 1998-05-13

Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294740 - Publication au BOPI 2005-08-05

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254275 - Publication au BOPI 1998-05-13

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585593 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-29

Inscription le 15 septembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°795226 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Inscription le 15 septembre 2020 - Erratum n°795206 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs