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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET
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CHARLES AINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES AINE
TRESCH CLERGET, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93473146
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2023

Présentation de la marque CHARLES AINE

Déposée le 16 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES AINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET domicilié(e) 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque CHARLES AINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES AINE est expirée depuis le 16 juin 2023.

TRESCH CLERGET a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON D'ESTENAY , PHILIPPE BORLAIS , CRISPIN , TERRELOU , MILADY , LE POT DU BISTROT , PONTANET , CABESTIN , LOUIS YVRARD , GEORGES CHENARD


TRESCH CLERGET, société par actions simplifiée - 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France - SIREN 501570675


Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2003 n°2242127 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182715 - Publication au BOPI 1995-03-03

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2526886 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-10

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

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