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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET
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CAVES DE LA CRAFFE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVES DE LA CRAFFE
TRESCH CLERGET, SAS

Numéro de dépôt :
1341096
Date de dépôt :
02/05/1985
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
02/05/2025
CAVES DE LA CRAFFE de TRESCH CLERGET

Présentation de la marque CAVES DE LA CRAFFE

Déposée le 2 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « CAVES DE LA CRAFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH CLERGET domicilié(e) 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CAVES DE LA CRAFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVES DE LA CRAFFE arrivera à expiration en date du 2 mai 2025.

TRESCH CLERGET a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON D'ESTENAY , PHILIPPE BORLAIS , CRISPIN , TERRELOU , MILADY , LE POT DU BISTROT , PONTANET , CABESTIN , LOUIS YVRARD , GEORGES CHENARD


TRESCH CLERGET, SAS - 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation n°2046932 - Publication au BOPI 1995-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285093 - Publication au BOPI 2005-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°416969 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585589 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-04-29

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.