Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AD'OC
TRESCH-CLERGET, SAS

Numéro de dépôt :
3245376
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2023
AD\'OC de TRESCH-CLERGET

Présentation de la marque AD'OC

Déposée le 12 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH-CLERGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AD'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCH-CLERGET domicilié(e) 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRESCH-CLERGET domicilié(e) 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France.

La marque AD'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AD'OC est expirée depuis le 12 septembre 2023.

TRESCH-CLERGET a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON D'ESTENAY , PHILIPPE BORLAIS , CRISPIN , TERRELOU , MILADY , LE POT DU BISTROT , PONTANET , CABESTIN , LOUIS YVRARD , GEORGES CHENARD


TRESCH-CLERGET, SAS - 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France


TRESCH-CLERGET - 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France


Inscription le 2 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461701 - Publication au BOPI 2007-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Inscription le 28 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597870 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-28

Renouvellement sans limitation le 22 août 2013 n°2537781 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-22

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Vins du pays d'Oc.