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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCARTE
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Le Bon Semeur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Bon Semeur
TRESCARTE SAS

Numéro de dépôt :
3405881
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2016
Le Bon Semeur de TRESCARTE

Présentation de la marque Le Bon Semeur

Déposée le 26 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le Bon Semeur »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCARTE domicilié(e) Route des Ternes,43320 LOUDES - 43320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 284 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRESCARTE SAS domicilié(e) Route des Ternes,43320 LOUDES - 43320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bon Semeur est expirée depuis le 26 janvier 2016.

TRESCARTE a également déposé les autres marques suivantes : LE CYGNE , LA PONOTE , LE BON SEMEUR , LA PONOTE , LA CHATELAINE , Le Cygne , LA LENTILLEE , (Marque figurative)


TRESCARTE SAS - Route des Ternes,43320 LOUDES - 43320 - France - SIREN 327284113


TRESCARTE SAS - Route des Ternes,43320 LOUDES - 43320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés et séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Légumes secs.