LE BON SEMEUR
Présentation de la marque LE BON SEMEUR
Déposée le 12 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « LE BON SEMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BON SEMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BON SEMEUR arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.
TRESCARTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306251 - Publication au BOPI 2006-01-26
Inscription le 25 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°382851 - Publication au BOPI 2003-11-25
Renouvellement sans limitation n°2053380 - Publication au BOPI 1996-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2016 n°2606688 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-11