LA PONOTE

TRESCARTE S.A.S., S.A.S.

Présentation de la marque LA PONOTE

Déposée le 19 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LA PONOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCARTE domicilié(e) Rue du Couderchou - 43320 - LOUDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 284 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRESCARTE, S.A.S. domicilié(e) Rue du Couderchou - 43320 - LOUDES - France.

La marque LA PONOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PONOTE est expirée depuis le 14 janvier 2023.

TRESCARTE a également déposé les autres marques suivantes : LE CYGNE , LE BON SEMEUR , LA PONOTE , LA CHATELAINE , Le Cygne , LA LENTILLEE , (Marque figurative) , Le Bon Semeur