Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCARTE
/
LA CHATELAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHATELAINE
TRESCARTE S.A.S., S.A.S.

Numéro de dépôt :
93499371
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2023

Présentation de la marque LA CHATELAINE

Déposée le 30 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHATELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCARTE domicilié(e) Rue du Couderchou - 43320 - LOUDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 284 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRESCARTE, S.A.S. domicilié(e) Rue du Couderchou - 43320 - LOUDES - France.

La marque LA CHATELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CHATELAINE est expirée depuis le 30 décembre 2023.

TRESCARTE a également déposé les autres marques suivantes : LE CYGNE , LA PONOTE , LE BON SEMEUR , LA PONOTE , Le Cygne , LA LENTILLEE , (Marque figurative) , Le Bon Semeur


TRESCARTE S.A.S., S.A.S. - Rue du Couderchou - 43320 - LOUDES - France - SIREN 327284113


TRESCARTE, S.A.S. - Rue du Couderchou - 43320 - LOUDES - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2003 n°2253230 - Publication au BOPI 2003-11-26

Inscription le 26 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°382850 - Publication au BOPI 2003-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2013 n°2540529 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-01

Lentilles vertes du Puy (légumes secs)