Déposée le 27 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) TRESCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOMELEC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCAL domicilié(e) Parc d'Affaires 8 rue de l'Estérel BP 30441 - 94593 - RUNGIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 047 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRESCAL domicilié(e) Parc d'Affaires 8 rue de l'Estérel BP 30441 - 94593 - RUNGIS Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMELEC est expirée depuis le 27 octobre 2019.
TRESCAL, SA - Parc d'Affaires 8 rue de l'Estérel BP 30441 - 94593 - RUNGIS Cedex - France - SIREN 562047050
TRESCAL - Parc d'Affaires 8 rue de l'Estérel BP 30441 - 94593 - RUNGIS Cedex - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots de manutention ;
Installation, entretien et réparation de machines ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.
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