Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRES SPRITZY
TRES VIN, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
3978833
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2023
TRES SPRITZY de TRES VIN

Présentation de la marque TRES SPRITZY

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRES VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRES SPRITZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRES VIN domicilié(e) ZI LA RIVIÈRE, RUE GUSTAVE EIFFEL - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 922 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TRES SPRITZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRES SPRITZY est expirée depuis le 31 janvier 2023.


TRES VIN, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - ZI LA RIVIÈRE, RUE GUSTAVE EIFFEL - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 788922532


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; boissons à base de vin ; boissons aromatisées à base de vin ; cocktails et apéritifs aromatisés à base de vin.