Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUR ECO
TREPORT Marie Catherine

Numéro de dépôt :
3083348
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011

Présentation de la marque FOUR ECO

Déposée le 16 février 2001 par TREPORT Marie Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUR ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est TREPORT Marie Catherine, domicilié(e) 12, Chemin Odon, 97411 La Plaine Saint Paul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET - France.

La marque FOUR ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUR ECO est expirée depuis le 16 février 2011.


TREPORT Marie Catherine - 12, Chemin Odon, 97411 La Plaine Saint Paul - France


Cabinet Christian LEJET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Cuisinières, fours à bois, à charbon, électriques. Barbecue. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques ni en métaux précieux ni en plaqué. Marmites, récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué, casseroles. Matériaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.