Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVOLETTA
TREO Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3418897
Date de dépôt :
24/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2016
PROVOLETTA de TREO

Présentation de la marque PROVOLETTA

Déposée le 24 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVOLETTA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREO domicilié(e) 123, rue des Dames,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 203 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVOLETTA est expirée depuis le 24 mars 2016.

TREO a également déposé les autres marques suivantes : BASILICOTTO , BIOETIKA , SNACKIT , PASTA FRESCA LA PASTA DI ANGELO , GASTRONOMIA DI ANGELO , GASTRONOMIA DI ANGELO , LA SALSA DI ANGELO , TORON , EAT GLUTEN FREE , IL RUSTICONE


TREO Société à responsabilité limitée - 123, rue des Dames,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 414203620


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet partiel n°458788 - Publication au BOPI 2007-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.