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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TREO
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BIOETIKA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOETIKA
TREO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3696686
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2029
BIOETIKA de TREO

Présentation de la marque BIOETIKA

Déposée le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TREO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOETIKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TREO domicilié(e) 10-12 RUE DOMAT - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 203 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque BIOETIKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOETIKA arrivera à expiration en date du 7 décembre 2029.

TREO a également déposé les autres marques suivantes : BASILICOTTO , SNACKIT , PASTA FRESCA LA PASTA DI ANGELO , GASTRONOMIA DI ANGELO , GASTRONOMIA DI ANGELO , LA SALSA DI ANGELO , TORON , EAT GLUTEN FREE , PROVOLETTA , IL RUSTICONE


TREO, Société par actions simplifiée - 10-12 RUE DOMAT - 75005 - PARIS - France - SIREN 414203620


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 14 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672140 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730691 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.