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Marques déposées par TRENTESAUX Dominique
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S SODIFAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SODIFAC
TRENTESAUX Dominique

Numéro de dépôt :
1215477
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2012
S SODIFAC de TRENTESAUX Dominique

Présentation de la marque S SODIFAC

Déposée le 15 octobre 1982 par TRENTESAUX Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SODIFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRENTESAUX Dominique domicilié(e) 1, boulevard de la Liberté,59000 LILLE (dossier no 2221414) - 59000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2221414) - 75008 - France.

La marque S SODIFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S SODIFAC est expirée depuis le 15 octobre 2012.


TRENTESAUX Dominique - 1, boulevard de la Liberté,59000 LILLE (dossier no 2221414) - 59000 - France


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2221414) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2002 n°2221414 - Publication au BOPI 2002-05-24

Renouvellement sans limitation n°2006507 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Housses de sièges de voitures automobiles et accessoires automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).