Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Hydroflex Mouttet
TRENTA, SAS
Carrosserie Mouttet, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3821572
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Hydroflex Mouttet de TRENTA

Présentation de la marque Hydroflex Mouttet

Déposée par voie électronique le 7 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRENTA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carrosserie Mouttet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hydroflex Mouttet »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TRENTA domicilié(e) 30 rue agricol perdiguier - 42100 - Saint Etienne - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carrosserie Mouttet domicilié(e) 319 Rue Lavoisier - 83210 - LA FARLEDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRENTA domicilié(e) 30 rue agricol perdiguier - 42100 - Saint Etienne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

TRENTA a également déposé les autres marques suivantes : AXOME webagency , HYDROFLEX , HYDROFLEX MOUTTET


TRENTA, SAS - 30 rue agricol perdiguier - 42100 - Saint Etienne - France

Carrosserie Mouttet, Société à responsabilité limitée - 319 Rue Lavoisier - 83210 - LA FARLEDE - France


TRENTA - 30 rue agricol perdiguier - 42100 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568911 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques.