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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRENEL
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BIJOUX BRUNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIJOUX BRUNEL
TRENEL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96630784
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque BIJOUX BRUNEL

Déposée le 18 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) TRENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIJOUX BRUNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRENEL domicilié(e) Z.I. Les Césardes B.P. 140, 74600 SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 285 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.

La marque BIJOUX BRUNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIJOUX BRUNEL est expirée depuis le 18 juin 2006.


TRENEL S.A. (société anonyme) - Z.I. Les Césardes B.P. 140, 74600 SEYNOD - France - SIREN 312285117


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie, boîtiers de montres, bracelets de montres, broches, chaînes de montres, diamants, horloges, montres, ressorts de montres, verres de montres, montres-bracelets, mouvements d'horlogerie.Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries, porte-documents, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements, articles de sellerie, valises.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, casquettes, ceintures, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussures, chemises, chemisettes, collants, lingerie de corps, costumes, cravates, sous-vêtements, foulards, gants, gilets, jupes, maillots, manteaux, pantalons, pull-overs, vestes, anoraks, tee-shirts

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.