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Marques déposées par Tremsal Jean Claude
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Oze Objectif Zéro Energie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Oze Objectif Zéro Energie
Tremsal Jean Claude

Numéro de dépôt :
3587849
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
11/07/2028
Oze Objectif Zéro Energie de Tremsal Jean Claude

Présentation de la marque Oze Objectif Zéro Energie

Déposée le 11 juillet 2008 par Tremsal Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Oze Objectif Zéro Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est Tremsal Jean Claude domicilié(e) 5 RUE des bains - 67700 - SAVERNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Tremsal Jean Claude domicilié(e) 5 RUE des bains - 67700 - SAVERNE - France.

La marque Oze Objectif Zéro Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Oze Objectif Zéro Energie arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.


Tremsal Jean Claude - 5 RUE des bains - 67700 - SAVERNE - France


M. Tremsal Jean Claude - 5 RUE des bains - 67700 - SAVERNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2018 n°2682225 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-24

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.