Déposée le 8 août 2013 par monsieur TREMOUREUX PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EXAPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est monsieur TREMOUREUX PASCAL domicilié(e) BAT A5, 5 RUE DU TERTRE - 44477 - CARQUEFOU CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TREMOUREUX PASCAL domicilié(e) BAT A5, 5 RUE DU TERTRE - 44477 - CARQUEFOU CEDEX - France.
La marque EXAPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXAPLAC est expirée depuis le 8 août 2023.
M. TREMOUREUX PASCAL - BAT A5, 5 RUE DU TERTRE - 44477 - CARQUEFOU CEDEX - France
M. TREMOUREUX PASCAL - BAT A5, 5 RUE DU TERTRE - 44477 - CARQUEFOU CEDEX - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; autocollants et adhésif pour la publicité et les véhicules ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité extérieure et publicité sur le lieu de vente (PLV) ;
Imprimerie ; services de gravure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; traitement par laser de matériaux et de produits ; gravure, inscription, découpe et marquage par laser ; gravure de photographie et images sur plaques et tous supports ; gravure sur papier, cuir, bois, verre, plastiques, caoutchouc, pierre et tous supports ; découpe laser matières plastiques, papier, bois, carton ; gravure d'étiquettes d'identification et shémas sur plaque ; gravure tampons ; gravure mécanique et fraisage.
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