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Marques déposées par TREMOULET Henry
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PRIEURÉ CHAPELLE DE VALCROSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIEURÉ CHAPELLE DE VALCROSE
TREMOULET Henry

Numéro de dépôt :
3024254
Date de dépôt :
07/04/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2020

Présentation de la marque PRIEURÉ CHAPELLE DE VALCROSE

Déposée le 7 avril 2000 par TREMOULET Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIEURÉ CHAPELLE DE VALCROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est TREMOULET Henry domicilié(e) 3 impasse du LAURIER - 34150 - LABOISSIERE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TREMOULET HENRY domicilié(e) 3 impasse du LAURIER - 34150 - LABOISSIERE - France.

La marque PRIEURÉ CHAPELLE DE VALCROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIEURÉ CHAPELLE DE VALCROSE est expirée depuis le 7 avril 2020.

TREMOULET Henry a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


TREMOULET Henry - 3 impasse du LAURIER - 34150 - LABOISSIERE - France


TREMOULET HENRY - 3 impasse du LAURIER - 34150 - LABOISSIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428309 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19

Huiles et graisses comestibles, huile d'olive, viande, volaille et gibier ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.