Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREMBLAY EN FRANCE HANDBALL
Tremblay en France Handball, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3751262
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2020
TREMBLAY EN FRANCE HANDBALL de Tremblay en France Handball

Présentation de la marque TREMBLAY EN FRANCE HANDBALL

Déposée le 5 juillet 2010 par l'association loi 1901 Tremblay en France Handball auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREMBLAY EN FRANCE HANDBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Tremblay en France Handball domicilié(e) 12 Jules Ferry - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jourdain Marie domicilié(e) 18 rue Pasquier - 75008 - PARIS - France.

La marque TREMBLAY EN FRANCE HANDBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREMBLAY EN FRANCE HANDBALL est expirée depuis le 5 juillet 2020.

Tremblay en France Handball a également déposé les autres marques suivantes : TFHB


Tremblay en France Handball, Association Loi 1901 - 12 Jules Ferry - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France


Jourdain Marie - 18 rue Pasquier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Porte-clefs de fantaisie. Figurines (statuettes) en métaux précieux. Insignes en métaux précieux. Boutons de manchettes. Montres. Médailles, coupes et trophées en métaux précieux. Broches. Breloques ; épingles (bijouterie) pour équipes et joueurs. Pinces et épingles de cravate. Pièces de monnaie. Objets d'art en métaux précieux (à l'exception des couverts). ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de ; papeterie). Affiches, posters, fournitures scolaires. Photographies. Timbres-poste. Serviettes et mouchoirs en papier. Papier d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Drapeaux en papier. Linge de table en papier. ;

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Gants (habillement), ceintures (habillement). Parkas, écharpes, imperméables. Bandeaux pour la ; tête (habillement), bonnets, casquettes, bérets. Chaussures de sport. Chaussures de handball. Chaussettes. Maillots. Shorts. Survêtements. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité). Conseil en organisation et direction des affaires, notamment dans le domaine du sport. Direction professionnelle des affaires artistiques. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires notamment dans le domaine du sport. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Services de gérance administrative en télécommunication. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement des données. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Abonnement à des journaux. Affichage. Etude de marché. Consultation et aide pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de revues de presse. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Formation et activités sportives, stages de perfectionnement sportif, organisation de compétitions et de démonstrations sportives. Services d'articles de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Services de camps de vacances et de sports (divertissement). Organisation et conduite de conférence, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnels. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations ; professionnelles ou non. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animation ludique et de prêt de jeux et de jouets. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires). Organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; agences pour artistes, notamment des sportifs. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentations de spectacles. Location de bandes vidéo. Information en matière de divertissement. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de studios d'enregistrement. Location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules). Réservations de place de spectacles. Parcs d'attractions. Location de stades. Jeux d'argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Exploitation d'installations sportives. Chronométrage des manifestations sportives. Services de reporters et de photographie.