Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION DANCE
TREMA S.A.

Numéro de dépôt :
98754179
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/10/2008

Présentation de la marque SELECTION DANCE

Déposée le 14 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) TREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SELECTION DANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREMA domicilié(e) 52 Bis Avenue d'Iéra, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 046 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREMA - France.

La marque SELECTION DANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION DANCE est expirée depuis le 14 octobre 2008.

TREMA a également déposé les autres marques suivantes : DISQUES TREMA , CLUB TREMA , PARTY TOOLS , MID TEMPO , PARTY TOOLS , FULL ACE MUSIC , DISQUES TREMA , 20 ANS TREMA , LES GRANDES CHANSONS , TREMA


TREMA S.A. - 52 Bis Avenue d'Iéra, 75116 PARIS - France - SIREN 692046907


TREMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques. Papier, cartons et produits en ces matières, à savoir : billets (tickets) pour concerts, manifestations, sacs, sachets, enveloppes ; affiches ; cartes postales ; pochettes pour disques ; vidéos ; produits d'imprimerie, photographies, papeterie, matériel pour les artistes ; articles de bureau, matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, pochettes, boîtiers pour disques et vidéos ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements - chapellerie Edition de livres, de revues. Production de spectacles. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; activités sportives et culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.