Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBA
Trema

Numéro de dépôt :
969202
Date de dépôt :
03/11/1976
Lieu de dépôt :
Colmar

Présentation de la marque ARBA

Déposée le 3 novembre 1976 par Trema auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Colmar), la marque française « ARBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Trema domicilié(e) (soc. à r. l.), 5, rue de Gare, Sélestat (Bas-Rhin). - France.

La marque ARBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARBA est expirée depuis le 3 novembre 1986.

Trema a également déposé les autres marques suivantes : DISQUES TREMA , CLUB TREMA , PARTY TOOLS , MID TEMPO , PARTY TOOLS , FULL ACE MUSIC , DISQUES TREMA , SELECTION DANCE , 20 ANS TREMA , LES GRANDES CHANSONS


Trema - (soc. à r. l.), 5, rue de Gare, Sélestat (Bas-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

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