Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXEL FRUIT
TRELUYER JEAN YVES

Numéro de dépôt :
94544629
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque EXEL FRUIT

Déposée le 9 novembre 1994 par TRELUYER JEAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXEL FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est TRELUYER JEAN YVES, domicilié(e) LA SENESTRAIS, 35740 PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRELUYER JEAN YVES - France.

La marque EXEL FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXEL FRUIT est expirée depuis le 9 novembre 2004.

TRELUYER JEAN YVES a également déposé les autres marques suivantes : EDEN FRUIT


TRELUYER JEAN YVES - LA SENESTRAIS, 35740 PACE - France


TRELUYER JEAN YVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Boissons de fruits et jus de fruits, sirops, bières.Boissons Alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.