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Marques déposées par la société TRELUYER dominique
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ARCHIBALD de PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIBALD de PARIS
TRELUYER dominique, Valentin, Hervé

Numéro de dépôt :
93490090
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2003

Présentation de la marque ARCHIBALD de PARIS

Déposée le 29 octobre 1993 par la société TRELUYER dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIBALD de PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société TRELUYER dominique domicilié(e) Le Bosc Morand, 27500 SAINT MARDS DE BLACARVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 951 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique TRELUYER - France.

La marque ARCHIBALD de PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIBALD de PARIS est expirée depuis le 29 octobre 2003.

TRELUYER dominique a également déposé les autres marques suivantes : EARL GREY TENUES DE VOYAGES


TRELUYER dominique, Valentin, Hervé - Le Bosc Morand, 27500 SAINT MARDS DE BLACARVILLE - France - SIREN 341951259


Dominique TRELUYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Vêtements, chaussures, chapellerie cravates, foulards, pochettes, noeuds papillon, chemises, Poteries. Dentelles et broderies. Rubans, boutons.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.