TRELLEBORG WHEEL SYSTEMS-BELGIUM société de droit belge
Numéro de dépôt :
1431274
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2017
Présentation de la marque BERGOUGNAN
Déposée le 20 octobre 1987 par la société étrangère TRELLEBORG WHEEL SYSTEMS-BELGIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BERGOUGNAN »
Le déposant est la société étrangère TRELLEBORG WHEEL SYSTEMS-BELGIUM domicilié(e) Brugsesteenweg 7,9940 EVERGEM,BELGIQUE (dossier no 2351958) - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2351958) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERGOUGNAN est expirée depuis le 20 octobre 2017.
TRELLEBORG WHEEL SYSTEMS-BELGIUM société de droit belge - Brugsesteenweg 7,9940 EVERGEM,BELGIQUE (dossier no 2351958) - Belgique
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2351958) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation n°2099560 - Publication au BOPI 1997-47
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2351958 - Publication au BOPI 2007-09-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Inscription le 23 mars 2000 - Changement de dénomination n°297547 - Publication au BOPI 2000-03-23
Inscription le 17 mars 1992 - Transmission de propriété n°61352 - Publication au BOPI 1992-03-17
Inscription - Transmission de propriété n°36167 - Publication au BOPI
Résines naturelles;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);bandes transporteuses, grands instruments pour l'agriculture;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;pneumatiques;bandages;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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