Trelleborg Pipe Seals Lelystad BV, Société de droit hollandais
Numéro de dépôt :
1478490
Date de dépôt :
18/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2028
Présentation de la marque FORSHEDA
Déposée le 18 juillet 1988 par la société étrangère Trelleborg Pipe Seals Lelystad BV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORSHEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Trelleborg Pipe Seals Lelystad BV domicilié(e) 80 Pascallaan, NJ LELYSTAD - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque FORSHEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Inscription le 7 mai 2008 - Changement de dénomination n°474749 - Publication au BOPI 2008-05-07
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2008 n°2375157 - Publication au BOPI 2008-06-06
Inscription le 7 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474750 - Publication au BOPI 2008-05-07
Renouvellement sans limitation n°2121619 - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583696 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°583695 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2018 n°2685943 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-27
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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